Accueil ECONOMIE Application du nouveau code minier: Barrick Gold sanctionné, la Semos gratifiée

Application du nouveau code minier: Barrick Gold sanctionné, la Semos gratifiée

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L’or doit briller pour tous les maliens. Ce slogan longtemps creux est en phase de devenir une réalité. En tout cas, les récentes décisions prises par les autorités du pays vont dans ce sens.

L’application du nouveau code minier a permis à l’État d’empocher des milliards de FCFA. Les sociétés minières qui avaient refusé de se conformer au nouveau texte l’ont appris à leurs dépens. Celles qui ont accepté de se soumettre ont été gratifiées d’un renouvellement de leur contrat d’exploitation.

En août 2023, suite à un audit des mines qui a révélé un manque à gagner pour l’État de 300 à 600 milliards de F CFA auprès des sociétés minières, le Mali a adopté un nouveau code minier. Ce code permet à l’Etat de prendre jusqu’à 30 % de participation dans les nouveaux projets miniers. Il a aussi supprimé des exonérations fiscales accordées aux entreprises minières au cours de l’exploitation.

Notons que le nouveau code minier accorde une place importante en ce qui concerne  le contenu local. Le contenu local, selon les termes du code, est l’ensemble des dispositions et mesures qui exigent des entreprises minières qu’elles donnent la priorité aux nationaux, aux communautés locales, aux entreprises nationales et aux matériaux produits localement dans l’exécution de leurs activités. Cette définition met en évidence quatre voire cinq éléments permettant de mieux appréhender la notion du contenu local : les Communautés locales, les Ressortissants du pays ou Nationaux, les Entreprises nationales ou locales et les Matériaux ou Produits locaux, auxquels l’on ajouterait l’Economie nationale, ce qui donne le sigle “CREME”.Arouna Traoré

Source : Le Nouveau Réveil

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